Règlementation

Parcours Individualisés de Formation

Arrêté n° 2016-2937/GNC du 20 décembre 2016 fixant la composition du dossier de candidature à un parcours individualisé de formation professionnelle continue agréé par la Nouvelle-Calédonie

Arrêté n° 2016-2935/GNC du 20 décembre 2016 relatif à la prise en charge des stagiaires dans le cadre des parcours individualisés de formation professionnelle continue agréés par la Nouvelle- Calédonie

Arrêté n° 2018-2525/GNC du 23 octobre 2018 fixant la liste des métiers prioritaires pour l’agrément d’actions de formation professionnelle continue dans le cadre des parcours individualisés de formation de la Nouvelle-Calédonie

Délibération n°183 du 17 novembre 2016 relative aux parcours individualisés de formation professionnelle continue agréés par la Nouvelle-Calédonie

Arrêté n° 2016-2937/GNC du 20 décembre 2016 fixant la composition du dossier de candidature à un parcours individualisé de formation professionnelle continue agréé par la Nouvelle-Calédonie

Commande publique - Appel à projet

Arrêté n° 2013-553_GNC_du 05-03-2013 financement actions par la NC

Arrêté n°2012-4101/GNC du 13 décembre 2012, relatif à l'indemnisation des stagiaires de la formation professionnelle continue prise en charge par la Nouvelle-Calédonie

Prestataires de formation professionnelle continue

Arrêté n°2017-1163/GNC du 23 mai 2017 relatif aux modalités de déclaration d'activité des prestataires de formation professionnelle continue

Formateurs d'adultes

ANNEXE à l’arrêté n°2017-1165/GNC du 23. 05. 2017 relatif à l’agrément des formateurs assurant des actions de formation professionnelle continue

Arrêté n°2017-1165/GNC du 23 mai 2017 relatif à l’agrément des formateurs assurant des actions de formation professionnelle continue

Employeurs -FIAF-NC

Arrêté n°2017-1169/GNC du 23 mai 2017 portant définition du plan comptable spécifique des fonds d’assurance formation

Arrêté n°2017-1167/GNC du 23 mai 2017 fixant le plafond des dépenses d’hébergement et de restauration déductibles au titre de l’obligation de financement de la formation professionnelle continue

Certification professionnelle

Délibération n° 119/CP du 21 avril 2016 relative aux certifications professionnelles délivrées en Nouvelle-Calédonie

Arrêté n° 2016-2093/ GNC du 28 septembre 2016 relatif à la procédure d'habilitation d'un organisme de formation à préparer à une certification professionnelle de la NouvelleCalédonie

Arrêté n° 2013-2955/GNC du 22 octobre 2013 fixant la composition nominative des membres de la commission consultative de la certification professionnelle (consolidé au 13 juillet 2016)

Arrêté n° 2012-297/GNC du 7 février 2012 fixant une liste de diplômes assimilés à ceux exigés pour se présenter aux concours ou recrutements sur titres permettant l'accès aux fonctions publiques de Nouvelle-Calédonie

Validation des acquis de l'expérience - VAE

Délibération n° 4/CP du 6 avril 2010 relative à la mise en oeuvre et au fonctionnement de la validation des acquis de l’expérience en Nouvelle-Calédonie

Arrêté n°2017-723/GNC Accompagnateurs VAE 2017

Arrêté n°2017-557/GNC Prise en charge VAE DE

Prise en charge des stagiaires par la Nouvelle-Calédonie

Arrêté n° 2016-181/GNC du 19 janvier 2016, relatif à l'indemnisation des stagiaires de la formation professionnelle continue prise en charge par la Nouvelle-Calédonie

Le livret du stagiaire

Actions agréées, conventionnées et financées par la Nouvelle-Calédonie

Arrêté n°2017-1319/GNC du 6 juin 2017 relatif à la procédure de contrôle des actions de formation professionnelle continue agréées,conventionnées et financées par la Nouvelle-Calédonie

Arrêté n° 2013-553/GNC du 5 mars 2013 relatif au financement d'actions de formation professionnelle continue par la Nouvelle-Calédonie

Formation professionnelle par alternance

Arrêté n° 2018-2775/GNC du 20 novembre 2018 relatif aux modalités d'agrément des centres de formation par alternance et de conventionnement des formations professionnelles par alternance

Arrêté n° 2018-2777/GNC du 20 novembre 2018 fixant le modèle type de contrat unique d’alternance

Arrêté n° 2018-3193/GNC du 26 décembre 2018 fixant le salaire minimum des salariés en contrat unique d'alternance

Arrêté n° 2018-3195/GNC du 26 décembre 2018 portant agrément de centres de formation professionnelle par alternance

Document d’information : Dispositions législatives et réglementaires applicables aux contrats d’apprentissage conclus jusqu’au 31/12/2018

Contrôle de la formation professionnelle

Autres textes

Arrêté N°2016-1367/GNC du 5 juillet 2016 fixant les attributions et portant organisation de la direction de la formation professionnelle continue de la Nouvelle-Calédonie

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