Mentions légales

Information éditeur

Ce site a fait l’objet des déclarations légales auprès du Procureur de la République (N° récépissé CP 1711/98 du 13 août 1998) et de la CNIL (conformément à la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés). N° récépissé CNIL 648256

Le responsable de la publication est la direction de la Formation professionnelle continue, tél. : 24 66 22 ou courriel : dfpc@gouv.nc

Informations nominatives sur le site

Les personnes nommées dans le site ont été informées de leurs droits. Le droit d'accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s'exerce auprès de la direction de la formation professionnelle continue : tél. : 24 66 22 ou fax : 28 16 61 ou courriel : dfpc@gouv.nc

Formulaires

Objectif : les informations transmises nous permettront de mieux répondre à votre interrogation. Elles ne seront transmises qu'à des tiers intéressés et seront conservées pour une durée limitée à leur usage.

Aucune utilisation commerciale ne sera faite à partir des données collectées.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique).

Pour l’exercer, vous pouvez nous écrire en passant par la rubrique "Contacts" ou contacter la direction de la Formation professionnelle continue : tél. : 24 66 22 ou courriel : dfpc@gouv.nc

Cookies

Nous vous rappelons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur, en vous reportant au manuel utilisateur de votre navigateur.

Droits d'auteur

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion,
• respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
• citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple : "Ce document provient du site Internet https://dfpc.gouv.nc, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". (L'adresse internet du site doit impérativement figurer dans la référence)

Site optimisé

Pour visualiser les pages de ce site de façon optimale, nous vous recommandons les paramétrages suivants :

• navigateurs : Mozilla Firefox 2 et + ou Microsoft Internet Explorer 6.0 et +,
• résolution d'écran : 1024 x 768,
• couleurs : 16 bits

Développement et hébergement : gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, DINUM, 127 rue Arnold-Daly - BP 15101 - 98804 Nouméa CEDEX.

Photographies : direction de la formation professionnelle continue.

Si vous constatez une anomalie sur ce site, merci de contacter le webmestre via le formulaire de contact.